Dernière mise à jour : [Date]
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de services numériques proposées par [Nom de votre site], plateforme de formation en ligne.
Les CGV s’appliquent à toute commande passée sur le site [Nom de votre site]. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le site propose :
Cours en ligne
Formations certifiantes
Abonnements
Ressources pédagogiques numériques
Les contenus sont livrés exclusivement sous forme digitale.
L’accès aux formations nécessite la création d’un compte personnel. Le partage de compte est strictement interdit.
Les prix sont indiqués en [Devise] toutes taxes comprises. [Nom de votre site] se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Les paiements sont exigibles immédiatement. Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site.
L’accès aux formations est accordé immédiatement après validation du paiement par email et via le compte utilisateur.
Conformément à la loi sur les contenus numériques, l’accès immédiat aux formations implique la renonciation au droit de rétractation.
Aucun remboursement n’est effectué après l’accès au contenu, sauf mention contraire.
[Nom de votre site] ne garantit aucun résultat professionnel, financier ou académique.
Tous les contenus sont protégés et restent la propriété exclusive de [Nom de votre site].
En cas de non-respect des CGV, l’accès pourra être suspendu ou supprimé sans préavis.
Les données sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité.
Les présentes CGV sont régies par les lois du pays d’enregistrement de [Nom de votre entreprise].
